La consultation du site internet lyc-saint-exupery-52.fr suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation.Le site lyc-saint-exupery-52.fr est développé, maintenu et hébergé en France sur les serveurs de la société :Ville de FranceAdresse web : www.villedefrance.netAdresse Postale :17 avenue Marius Cartier52100 SAINT DIZIERTéléphone : 03.25.05.00.14Télécopie : 03.25.07.66.90
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
1. InformationLes informations publiées, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site internet lyc-saint-exupery-52.fr sont non contractuelles.Ces informations ne constituent en aucun cas une affirmation, une garantie ou un quelconque engagement de la part de lyc-saint-exupery-52.fr à l'égard de tout produit ou service :lyc-saint-exupery-52.fr décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.lyc-saint-exupery-52.fr a fait tous ses efforts pour s'assurer que les informations accessibles par l'intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.lyc-saint-exupery-52.fr n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, lyc-saint-exupery-52.fr ne peut être tenu pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de son site web.La mise en place de liens hypertextes en direction d'autres sites ou de ressources disponibles sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de lyc-saint-exupery-52.fr ni celle de son hébergeur à raison des contenus proposés par les sites désignés.Ville de France décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site web de lyc-saint-exupery-52.fr.lyc-saint-exupery-52.fr décline toutes responsabilités quant à la pertinence des informations fournies et à l'utilisation qu'un internaute est susceptible d'en faire.2. Droits de propriété intellectuelle et industrielleLe site internet lyc-saint-exupery-52.fr et leurs droits d'auteur sont protégés tels que prévus au livre I, titres I et II du code de la propriété intellectuelle en sa partie législative.En conséquence, toute utilisation de tout ou partie du site internet lyc-saint-exupery-52.fr ne peut être faite que moyennant une autorisation écrite.L'internaute ne peut modifier, reproduire, adapter les données que contient le site lyc-saint-exupery-52.fr (y compris les photos). L'internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toutes données disponibles ou hébergées sur le site lyc-saint-exupery-52.fr.L'appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d'auteur et aux droits de producteurs prévus par le code de la propriété intellectuelle. La même sanction s'appliquera à toute utilisation desdits données effectuées en dehors des limites de l'autorisation accordée par lyc-saint-exupery-52.fr.
|